L’élection des conseils départementaux de l’ordre des infirmiers

Les élections des conseillers départementaux de la Seine-Saint-Denis de l’ordre des infirmiers auront lieu le jeudi 24 avril 2008.

En raison du nombre important d’électeurs, le vote aura lieu exclusivement par voie électronique : les électeurs pourront se connecter au système de vote dès le mercredi 9 avril 2008. Sont électeurs tous les infirmiers inscrits au répertoire ADELI à la date du 31 décembre 2007 :

le collège des infirmiers relevant du secteur public, qui comprend les fonctionnaires titulaires et stagiaires ainsi que les agents contractuels ; le collège des infirmiers relevant du secteur privé, qui comprend les personnels titulaires d’un contrat de travail de droit privé, y compris les personnels des établissements privés participant au service public hospitalier ; le collège des infirmiers exerçant à titre libéral, qui comprend les infirmiers libéraux et ceux qui exercent à la fois en qualité de salarié et à titre libéral.

Les listes électorales peuvent être consultées dans les locaux de la direction départementale des affaires sanitaires et sociales (Ddass) à partir du 8 janvier 2008. (Du lundi au vendredi de 9h30 à 12h00 et de 14h00 à 16h30 au Service ADELI, DDASS de la Seine-Saint-Denis, Immeuble L’Européen, 5-7 Promenade Jean Rostand – 93005 Bobigny Cedex. Prière de s’adresser à l’accueil DDASS.)

Les électeurs disposent d’un délai de 15 jours jusqu’au mercredi 23 janvier 2008 inclus pour vérifier leur inscription ou faire connaître leur réclamation. Une note d’information sera adressée à chaque électeur deux mois avant la date des élections, lui indiquant le nombre de conseillers titulaires et suppléants à élire dans chaque collège en fonction de la démographie infirmière du département. Trois semaines avant la date des élections, les électeurs recevront leur code et mot de passe avec une note explicative leur permettant de se connecter au système de vote.

Sont éligibles les infirmiers enregistrés au répertoire Adeli avant le 24 avril 2005. Les infirmiers souhaitant se porter candidat doivent adresser leur déclaration de candidature par lettre recommandée avec accusé de réception ou la déposer à la Ddass contre récépissé au plus tard le lundi 10 mars 2008 à 16 heures, à l’adresse indiquée ci-dessus. La déclaration de candidature doit être signée et mentionner les noms, le prénom usuel, les titres, l’adresse professionnelle, la date de naissance, le mode d’exercice. Il peut y être joint une profession de foi : celle-ci est rédigée en français, en noir et blanc, sur une page qui ne peut dépasser le format 210 X 297mm et ne peut être consacrée qu’à la présentation du candidat au nom duquel elle est diffusée et à des questions entrant dans le champ de compétences de l’ordre.

Pour toute information complémentaire, vous pouvez consulter le site internet Ministère de la Santé à l’adresse suivante : ttp://www.sante.gouv.fr/htm/dossier...

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